Bâtiment ruraux, parcelles agricoles et pâtures

A propos de ce bien

Commune de LIBRAMONT-CHEVIGNY- deuxième division - Bras
Deux bâtiments ruraux situés rue du Patronage 9+, entourés de parcelles agricoles dans le village de Bras, libres d’occupation.
Commune de LIBRAMONT-CHEVIGNY- deuxième division – Bras
Lot 1
1.Un bâtiment rural, situé rue du Patronage 9+, cadastré section B, numéro 10EP0000, de 10a 80ca.
2.Un bâtiment rural, situé rue du Patronage 9+, cadastré section B, numéro 17BP0000, de 41a 55ca.
3.Une pâture, située Devant Le Moulis, cadastrée section B, numéro 10G P0000, de 1ha 83a 76ca.
4.Une pâture, située Moulin de Bras, cadastrée section B, numéro 11B P0000, de 35a 35ca.
5.Une terre, située Devant Le Moulis, cadastrée section B, numéro 2B P0000, de 18a 40ca.
6.Une pâture, située Moulin de Bras, cadastrée section B, numéro 18D3 P0000, de 59a 79ca.
7.Une pâture, située Moulin de Bras, cadastrée section B, numéro 16D P0000, de 2a 7ca.
8.Une pâture, située Moulin de Bras, cadastrée section B, numéro 16E P0000, de 1a 70ca.

Informations générales

• Libre à partir duÀ l'acte
• Type de bienAutre

Informations urbanistiques

• Permis d'urbanisme

• Destination urbanistique la plus récenteZone agricole
• Date du permis d’urbanisme29/09/2006
• N° du permis d’urbanismePU 031/90/BRA, PU 059/80/b et PU/07/2006

Documents et pièces jointes

• Urbanisme RU an.pdf
• Cadastre matrice cadastrale an.pdf
• Attestation du sol 1122260-bdes-extract.pdf
• Divers CCH an.doc.pdf
• Cadastre Plans cadastraux.pdf

Documents et pièces jointes de la vente online

• Conditions générales de vente CCH an.doc.pdf