Belle parcelle de terrain

A propos de ce bien

Belle parcelle de terrain d'une contenance de 13 ares 58 centiares, située en zone d'habitat à caractère rural.
Libre d'occupation
Revenu cadastral: 10 euros
Documents disponibles sur demande

Informations générales

• Libre à partir duÀ l'acte
• Type de bienTerrains
• Revenu cadastral10 €

Informations sur le jardin et terrain

• Superficie cadastrale1358m²

Informations urbanistiques

• Destination urbanistique la plus récenteZone d’habitat à caractère rural

Données relatives à la protection du patrimoine

• Inscription à la liste de sauvegarde ou de classement du patrimoine immobilierNon

Documents et pièces jointes

• Cadastre Matrice cadastrale anonymisée.pdf
• Cadastre Plan cadastral.pdf
• Urbanisme Renseignements urbanistiques anonymisés.pdf
• Zones inondables Aléas.pdf
• Plan de secteur Plan de secteur.pdf
• Divers Sigec.pdf
• Attestation du sol BDES.pdf
• Divers KLIM CICC IPALLE.pdf
• Divers KLIM CICC ORES.pdf
• Divers KLIM CICC PROMIXUS.pdf