LOT 2 : Terre agricole à 6600 Bastogne, Bras

A propos de ce bien

Commune de Bastogne - 6° division Wardin (82034) - section F : terre "SUS L MONT" numéro 1336CP0000 de 98a 90ca (RC 49€), louée via bail à ferme verbal (période de renon disponible en l'étude).

Informations générales

• Libre à partir duAutre
• Type de bienTerrains
• Revenu cadastral49 €

Informations sur le jardin et terrain

• Superficie cadastrale9890m²

Informations financières

• Droit de préemption

Informations urbanistiques

• Destination urbanistique la plus récenteZone agricole
• Droit de préemption (Précision)Locataire via bail à ferme verbal

Données relatives à la protection du patrimoine

• Inscription à la liste de sauvegarde ou de classement du patrimoine immobilierNon

Documents et pièces jointes

• Attestation du sol Lot 2 - extrait BDES.pdf
• Plan de secteur Plan de secteur.pdf
• Cadastre Lot 2 - plan cadastral.pdf
• Urbanisme Renseignements urbanistiques.pdf

Documents et pièces jointes de la vente online

• Conditions générales de vente Cahier des charges anonymisé.pdf