Parc résidentiel Cul de Cheval N°220 habitation de vacances

A propos de ce bien

VERGNIES
Dans le Parc Résidentiel du Cul de Cheval :
a) en propriété privative et exclusive : une habitation de vacances sise Cul de Cheval 220, paraissant cadastré section C n° 92G12P0000, pour trois ares trente et un centiares (03a 31ca). RC : 178 €
b) en copropriété et en indivision forcée : les vingt-six/dix mil­lièmes (26/10.000) des parties communes de l'équipement du Parc Résidentiel du Cul de Cheval.

Informations générales

• Libre à partir duÀ l'acte
• Type de bienAutre
• Revenu cadastral178 €

Informations sur le jardin et terrain

• Superficie cadastrale331m²

Informations énergétiques

• Attestation de conformité de l'installation électriqueNon, parce que pas requise

Informations urbanistiques

• Permis d'urbanisation ou permis de lotir
• Permis d'urbanisme

• Destination urbanistique la plus récenteZone d'habitat
• Date du permis d’urbanisme20/06/1997
• N° du permis d’urbanisme0
• Date du permis d'urbanisation ou permis de lotir26/04/1974
• N° du permis d'urbanisation ou permis de lotir10/56081-10-4

Données relatives à la protection du patrimoine

• Inscription à la liste de sauvegarde ou de classement du patrimoine immobilierNon

Documents et pièces jointes de la vente online

• Autre urbanisme.pdf
• Conditions générales de vente cahier des charges.pdf