Parcelles de Terres

A propos de ce bien

VENTE LOT 6. COMMUNE DE FRASNES-LEZ-ANVAING - onzième division - Arc-Ainières.
22. Une parcelle de terre, située au lieudit Mau-bray, cadastrée selon titre section A numéro 335B et se-lon extrait cadastral récent section A numéro 335BP0000, pour une contenance de un hectare six ares quarante cen-tiares (1ha 6a 40ca).
RC : soixante-huit euros (€ 68,00).
23. Une parcelle de terre, située au lieudit Ba-lance, cadastrée selon titre section A numéro 336 et se-lon extrait cadastral récent section A numéro 336P0000, pour une contenance de un hectare treize ares septante centiares (1ha 13a 70ca).
RC : septante-deux euros (€ 72,00).
Soit une contenance totale de 2 hectares 20 ares 10 centiares (2ha20a10ca).
Remarque : les biens sont vendus libres d’occupation sous réserve d’une jouissance différée, sans indemnisation généralement quelconque jusqu’au 31 décembre 2024 (cfr article 12 cahier des charges).

Informations générales

• Libre à partir duÀ définir
• Type de bienTerrains
• Revenu cadastral140 €

Informations sur le jardin et terrain

• Superficie cadastrale22010m²

Documents et pièces jointes

• Urbanisme renseignements urbanistiques_2.pdf
• Cadastre plans cadastraux.pdf
• Urbanisme renseignements urba parcelle 325P0000.pdf

Documents et pièces jointes de la vente online

• Conditions générales de vente cahier des charges anonymisé (002).pdf