Terrain (LOT 169)

A propos de ce bien

Commune de Froidchapelle-2ème division Fourbechies comprenant :
-En propriété privative et exclusive : Une parcelle de terrain située à la Résidence "Le Bosquet", LOT 169, cadastré section A n° 117X5P0000 pour 2 ares 40 centiares
-En copropriété et indivision forcée: 1/333ème des parties communes

Informations générales

• Libre à partir duImmédiatement
• Type de bienTerrains
• Revenu cadastral1 €

Informations sur le jardin et terrain

• Superficie cadastrale240m²

Informations urbanistiques

• Permis d'urbanisation ou permis de lotir

• Destination urbanistique la plus récenteZone de loisirs
• Date du permis d'urbanisation ou permis de lotir13/09/1973
• N° du permis d'urbanisation ou permis de lotir10/56029/1C-2

Données relatives à la protection du patrimoine

• Inscription à la liste de sauvegarde ou de classement du patrimoine immobilierNon

Documents et pièces jointes de la vente online

• Autre 20240506164113.pdf
• Autre Plans Bosquet 9.pdf
• Autre Plans Bosquet 115.pdf
• Autre 20240506163851.pdf
• Autre 20240507104533.pdf
• Autre ACTE DE BASE.pdf
• Autre FAF BOSQUET 2023.pdf
• Autre LE BOSQUET ROI Maj 2020.pdf
• Conditions générales de vente extrait du cahier des charges.pdf