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c) Lots 11 et 31
Lot n°11 étant le garage fermé (box) 8 en sous-sol comprenant :
g) En propriété privative et exclusive : le box proprement dit avec sa porte ;
h) En copropriété et indivision forcée : cinq/millième (5/1.000ème) des parties communes dont le terrain.
Cadastré section A numéro 617A P0011.
Lot n°31 étant l’appartement A11 au premier étage comprenant :
c) En propriété privative et exclusive : un séjour, un WC, une buanderie, une salle de bain ou de douche, un hall de nuit, deux chambres à coucher ;
d) En copropriété et indivision forcée : cinquante-sept/millième (57/1.000ème) des parties communes dont le terrain.
Cadastré section A numéro 617A P0031.
La vente se fait sous régime TVA (biens neufs), et le prix de vente est HTVA. Les pourcentages de frais repris à l’article 25 doivent donc être majorés de 8,5 pourcents (étant la différence entre 21 pc de TVA et 12.5 pc de droits d’enregistrement).
110 000 €
Date de début: 23/05/2024 10:00
Date de fin: 31/05/2024 10:00
Pas d'enchère: 1 000 €
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